• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30375 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30235 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 26 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 937 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28869 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28858 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions libérales

  Titre : experts-comptables

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28841 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28813 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : COTOREP

  Question sans réponse
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28422 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28408 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 5 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 883 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance