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Réponse publiée le 6 janvier 2004
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30 juin 2003Rubrique : handicapésTitre : allocation d'éducation spécialeRéponse publiée le 21 juillet 2003
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30 juin 2003Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : secrétaires de directionRéponse publiée le 29 septembre 2003
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30 juin 2003Rubrique : rechercheTitre : politique de la rechercheRéponse publiée le 6 janvier 2004
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30 juin 2003Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 21 septembre 2004
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30 juin 2003Rubrique : handicapésTitre : tourisme et loisirsRéponse publiée le 30 mars 2004
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23 juin 2003Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : industrie : personnelRéponse publiée le 10 novembre 2003
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23 juin 2003Rubrique : retraites : généralitésTitre : calcul des pensionsRéponse publiée le 5 septembre 2006
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18 juin 2003Rubrique : retraites : généralitésTitre : réformeQuestion posée en séance
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16 juin 2003Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 29 septembre 2003