• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8370 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7736 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7734 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7648 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7343 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6942 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5945 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5933 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5806 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5375 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 mai 2005