M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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5 octobre 2004

Question écrite n° 47946 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 21 décembre 2004
5 octobre 2004

Question écrite n° 47945 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 8 février 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 47944 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 28 juin 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 47920 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : frais de déplacement

Question sans réponse
5 octobre 2004

Question écrite n° 47919 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 12 juillet 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 47918 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question sans réponse
5 octobre 2004

Question écrite n° 47797 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : agriculture

Titre : semences

Réponse publiée le 28 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47342 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : santé

Titre : cancer

Question sans réponse
21 septembre 2004

Question écrite n° 46945 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Question sans réponse
21 septembre 2004

Question écrite n° 46857 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : commerce et artisanat

Réponse publiée le 15 août 2006

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)