M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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21 septembre 2004

Question écrite n° 46843 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 30 novembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46539 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pesticides

Réponse publiée le 7 décembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46538 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : agroalimentaire

Titre : aliments pour animaux

Réponse publiée le 1er février 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46447 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : inducteurs d'ovulation

Réponse publiée le 8 février 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46446 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : plages

Réponse publiée le 30 août 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45546 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 26 avril 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45488 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
3 août 2004

Question écrite n° 45487 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question sans réponse
3 août 2004

Question écrite n° 45486 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Question sans réponse
3 août 2004

Question écrite n° 45485 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 24 mai 2005

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)