• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114542 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : arsenic

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 113993 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 113992 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : agriculture

  Titre : AFICAR

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113622 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111808 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111716 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111715 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111714 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110908 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110907 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : personnel

  Réponse publiée le 17 avril 2007