M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 septembre 2003

Question écrite n° 24325 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 1er février 2005
8 septembre 2003

Question écrite n° 24324 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 8 décembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23934 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 29 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22980 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 24 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22659 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 31 août 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22553 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 3 novembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22101 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 24 novembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 21893 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Question sans réponse
7 juillet 2003

Question écrite n° 21600 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 30 mars 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 21009 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 25 août 2003

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)