M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 18185 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18184 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 février 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18183 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17922 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17608 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 29 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17586 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 13 janvier 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17357 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 14 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16347 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 7 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16333 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16332 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 novembre 2003

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)