• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28305 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28304 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27075 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22981 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18987 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Question sans réponse
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17610 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16346 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14554 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ouvrages d'art

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 224 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 26 mars 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13578 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 30 mars 2004