• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105662 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105661 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105660 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105659 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105658 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105492 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105011 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget et réforme de l'État : services extérieurs

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 104962 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : conséquences

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 104961 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : politique bancaire

  Question sans réponse
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 104960 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 24 octobre 2006