M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 septembre 2006

Question écrite n° 104638 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : justice

Titre : revendications

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104637 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : justice

Titre : responsabilité civile

Réponse publiée le 31 octobre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104636 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104635 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 7 novembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103809 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 2 janvier 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103808 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103807 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 10 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103806 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 27 mars 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103805 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 19 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103792 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 26 décembre 2006

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M. Daniel Boisserie

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