M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 septembre 2006

Question écrite n° 103789 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 21 novembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103788 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 31 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103787 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 24 octobre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103786 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 mars 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103785 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 2 janvier 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103784 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103783 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 19 décembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103782 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 14 novembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103781 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : politiques communautaires

Titre : papiers d'identité

Réponse publiée le 10 octobre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101209 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 5 septembre 2006

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M. Daniel Boisserie

Questions posées (archives)