• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94063 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94062 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94061 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94060 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention des Nations Unies sur la diversité biologique

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94059 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : oiseaux et volailles d'agrément

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 94058 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Question sans réponse
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93942 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : châtaignes

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93941 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93934 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 9 mai 2006

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  Question écrite n° 93889 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 11 juillet 2006