• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35082 de M. Maxime Bono

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26225 de M. Maxime Bono

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16969 de M. Maxime Bono

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16932 de M. Maxime Bono

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15606 de M. Maxime Bono

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11816 de M. Maxime Bono

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11815 de M. Maxime Bono

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11625 de M. Maxime Bono

  Rubrique : sports

  Titre : karaté

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question orale sans débat n° 111 de M. Maxime Bono

  Rubrique : urbanisme

  Titre : secteurs sauvegardés

  Réponse publiée le 5 février 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9876 de M. Maxime Bono

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 3 février 2003