• 16 novembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 21532 de M. André Borel

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Question sans réponse
• 17 août 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 18272 de M. André Borel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 17 août 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 18271 de M. André Borel

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 13 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16882 de M. André Borel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 13 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16783 de M. André Borel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 6 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16725 de M. André Borel

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 6 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16559 de M. André Borel

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : assistants socio-éducatifs

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 29 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16207 de M. André Borel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 22 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 16022 de M. André Borel

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15231 de M. André Borel

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 août 1998