M. André Borel

Socialiste

Vaucluse (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7689 de M. André Borel

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 9 novembre 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7580 de M. André Borel

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 16 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7384 de M. André Borel

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 23 février 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7375 de M. André Borel

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 2 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7111 de M. André Borel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 16 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7099 de M. André Borel

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 23 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6985 de M. André Borel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 29 novembre 1999
24 novembre 1997

Question écrite n° 6624 de M. André Borel

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 22 mai 2000
20 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 183 de M. André Borel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Question posée en séance
17 novembre 1997

Question écrite n° 6446 de M. André Borel

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 28 décembre 1998

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M. André Borel

Questions posées (archives)