M. Bernard Bosson

Union pour la Démocratie Française

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 24 septembre 1995 - Mandat du 25 septembre 1995 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 1er mai 1993 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 9^e législature : Réélu le 5 juin 1988 - Mandat du 6 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 2 avril 1986 (Démission)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 8 février 2005 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 28 octobre 2004
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 décembre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 8 avril 1993 au 1er mai 1993
      - Du 17 juin 1992 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 24 avril 1992
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 octobre 2004 au 7 février 2005
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 25 avril 1992 au 16 juin 1992
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 7 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 27 octobre 1988 au 6 juin 1990
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 24 octobre 2002 au 11 avril 2003
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 7 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 27 octobre 1988 au 6 juin 1990
      - Du 12 octobre 1988 au 27 octobre 1988
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la promotion des technologies et industries françaises de biens de grande consommation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 9 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 1er janvier 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France Kenya
      - Du 10 février 1998 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Botswana
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Érythrée
      - Du 5 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Érythrée
      - Du 5 novembre 1997 au 18 juin 2002

M. Bernard Bosson

Fonctions (archives)