M. Bernard Bosson

Union pour la Démocratie Française

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 novembre 2004

Question écrite n° 49976 de M. Bernard Bosson

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés moteurs

Réponse publiée le 12 avril 2005
19 octobre 2004

Question écrite n° 49112 de M. Bernard Bosson

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 23 novembre 2004
19 octobre 2004

Question écrite n° 49111 de M. Bernard Bosson

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 25 janvier 2005
19 octobre 2004

Question écrite n° 48988 de M. Bernard Bosson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 25 janvier 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 43988 de M. Bernard Bosson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 24 août 2004
17 mars 2003

Question écrite n° 14406 de M. Bernard Bosson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 9 juin 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8985 de M. Bernard Bosson

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : détermination du bénéfice imposable

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8888 de M. Bernard Bosson

Rubrique : marchés publics

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 14 décembre 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7762 de M. Bernard Bosson

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 6 janvier 2003
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 148 de M. Bernard Bosson

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question posée en séance

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M. Bernard Bosson

Questions posées (archives)