Mme Marie-Hélène Fabre

Socialiste, écologiste et républicain

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 janvier 2015

Question écrite n° 72866 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 avril 2015
20 janvier 2015

Question écrite n° 72865 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 mai 2015
13 janvier 2015

Question écrite n° 72519 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71465 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : recherche

Titre : ONERA

Réponse publiée le 10 novembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71087 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 septembre 2015
9 décembre 2014

Question écrite n° 71023 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 décembre 2014

Question écrite n° 70663 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2014

Question au Gouvernement n° 2367 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question posée en séance
2 décembre 2014

Question écrite n° 70550 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 12 mai 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70520 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : sang et organes humains

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 7 juillet 2015

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Mme Marie-Hélène Fabre

Questions posées (archives)