Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17^e législature)

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31 mai 2016

Question écrite n° 96192 de Mme Annie Genevard

Rubrique : ordre public

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3987 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question posée en séance
10 mai 2016

Question écrite n° 95747 de Mme Annie Genevard

Rubrique : santé

Titre : maladie de Lyme

Réponse publiée le 26 juillet 2016
12 avril 2016

Question écrite n° 94940 de Mme Annie Genevard

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 avril 2016

Question écrite n° 94939 de Mme Annie Genevard

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 avril 2016

Question écrite n° 94931 de Mme Annie Genevard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de longue durée

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 avril 2016

Question écrite n° 94871 de Mme Annie Genevard

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 23 août 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94709 de Mme Annie Genevard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 5 juillet 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94646 de Mme Annie Genevard

Rubrique : communes

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 mars 2016

Question écrite n° 94523 de Mme Annie Genevard

Rubrique : jeux et paris

Titre : cercles de jeux

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Mme Annie Genevard

Questions posées (archives)