Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17^e législature)

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 462

22 avril 2014

Question écrite n° 54266 de Mme Annie Genevard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 juin 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54252 de Mme Annie Genevard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 juin 2014
17 avril 2014

Question au Gouvernement n° 1746 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
8 avril 2014

Question écrite n° 53399 de Mme Annie Genevard

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 30 décembre 2014
1er avril 2014

Question orale sans débat n° 607 de Mme Annie Genevard

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 16 avril 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48223 de Mme Annie Genevard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47995 de Mme Annie Genevard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 25 février 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47978 de Mme Annie Genevard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 16 septembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47959 de Mme Annie Genevard

Rubrique : justice

Titre : conciliateurs

Réponse publiée le 25 novembre 2014
16 janvier 2014

Question au Gouvernement n° 1527 de Mme Annie Genevard

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance

...

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 462

Mme Annie Genevard

Questions posées (archives)