Mme Nathalie Nieson

Socialiste, écologiste et républicain

Drôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 28 juin 2012 au 5 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
      - Du 10 décembre 2014 au 21 mai 2015
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Bilan et mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense
      - Du 17 décembre 2014 au 9 décembre 2015
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Trufficulture
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 11 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 6 février 2014 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 4 février 2015 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 4 février 2015 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de l'aide aux victimes
      - Du 3 septembre 2012 au 20 juin 2017
Autres fonctions
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge titulaire
    - Cour de justice de la République
      - Du 24 juillet 2012 au 20 juin 2017

Mme Nathalie Nieson

Fonctions (archives)