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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
- 4. Mission temporaire d'un député
- 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
- 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur la traçabilité alimentaire
- 2. Débat sur la politique de la ville et la rénovation urbaine
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Transition vers un système énergétique sobre (lecture définitive)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de l'ordre du jour
- 2. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 707)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Gard (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)