M. Christophe Cavard

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1er juillet 2014 au 20 juin 2017
      - Du 16 mai 2014 au 16 juin 2014
      - Du 13 décembre 2013 au 3 février 2014
      - Du 25 octobre 2013 au 31 octobre 2013
      - Du 28 juin 2012 au 30 septembre 2013
    - Commission des affaires économiques
      - Du 17 juin 2014 au 30 juin 2014
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 4 février 2014 au 15 mai 2014
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 1er novembre 2013 au 12 décembre 2013
      - Du 1er novembre 2013 au 25 novembre 2013
      - Du 1er octobre 2013 au 24 octobre 2013
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 30 janvier 2013 au 24 mai 2013
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
      - Du 9 février 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 1er juillet 2014 au 6 janvier 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
      - Du 4 février 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
      - Du 10 décembre 2014 au 2 juin 2015
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juin 2014 au 6 janvier 2015
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 12 décembre 2012 au 24 mai 2013
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 5 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Argentine
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 15 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Argentine
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grèce
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Christophe Cavard

Fonctions (archives)