• 16 octobre 2012

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  Question écrite n° 6885 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 16 juillet 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6523 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6432 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois d'avenir

  Réponse publiée le 17 septembre 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 6243 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : voirie

  Titre : ponts

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5817 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : matériels

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5766 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5738 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5642 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 25 septembre 2012

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  Question écrite n° 5544 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : Union européenne

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 25 septembre 2012

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  Question écrite n° 5539 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 avril 2013