M. Jean-Pierre Vigier

Droite Républicaine

Haute-Loire (2^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la première séance du jeudi 31 octobre 2024

(29^e)

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Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Restaurer un système de retraite plus juste
Présentation
M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Discussion générale
M. Guillaume Florquin
Mme Prisca Thevenot
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Mme Sandrine Runel
M. Thibault Bazin
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Philippe Vigier
M. François Gernigon
M. Stéphane Viry
M. Yannick Monnet
M. Gérault Verny
M. Aurélien Pradié
M. Thomas Ménagé, rapporteur
Rappels au règlement
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Pierre Cazeneuve
M. Fabien Di Filippo
Reprise de la discussion
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
Discussion des articles
Après l’article 1er
Amendement n^o 36
Après l’article 2
Amendements n^os 23 et 5
Article 2 bis
M. Alexis Jolly
M. Charles Sitzenstuhl
M. Antoine Léaument
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Philippe Vigier
M. Thibault Bazin
M. Thierry Benoit
M. Thomas Ménagé, rapporteur
Rappels au règlement
M. Richard Ramos
Mme Cyrielle Chatelain
M. Manuel Bompard
M. Marc Pena
M. Pierre Cazeneuve
M. Thomas Ménagé, rapporteur
M. Sébastien Chenu
Mme Prisca Thevenot
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
Article 2 bis (suite)
Amendements n^os 14, 15, 16
Article 2 ter
M. Alexandre Sabatou
M. Roland Lescure
M. Antoine Léaument
M. Thibault Bazin
Mme Sophie Taillé-Polian
Amendement n^o 31
Article 2 quater
Mme Ersilia Soudais
M. Alexis Corbière
M. Gaëtan Dussausaye
Amendement n^o 25
Article 2 quinquies
M. Romain Baubry
M. Antoine Léaument
Mme Sandrine Runel
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Fabien Di Filippo
Amendement n^o 18
Article 2 sexies
M. Kévin Mauvieux
Mme Mathilde Panot
Mme Clémentine Autain
Article 2 septies
M. Sébastien Chenu
Rappel au règlement
Mme Clémentine Autain
Article 2 septies (suite)
Mme Élisa Martin
Mme Sophie Taillé-Polian
Mme Aurore Bergé
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Restaurer un système de retraite plus juste
Présentation
M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Discussion générale
M. Guillaume Florquin
Mme Prisca Thevenot
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Mme Sandrine Runel
M. Thibault Bazin
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Philippe Vigier
M. François Gernigon
M. Stéphane Viry
M. Yannick Monnet
M. Gérault Verny
M. Aurélien Pradié
M. Thomas Ménagé, rapporteur
Rappels au règlement
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Pierre Cazeneuve
M. Fabien Di Filippo
Reprise de la discussion
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
Discussion des articles
Après l’article 1er
Amendement n^o 36
Après l’article 2
Amendements n^os 23 et 5
Article 2 bis
M. Alexis Jolly
M. Charles Sitzenstuhl
M. Antoine Léaument
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Philippe Vigier
M. Thibault Bazin
M. Thierry Benoit
M. Thomas Ménagé, rapporteur
Rappels au règlement
M. Richard Ramos
Mme Cyrielle Chatelain
M. Manuel Bompard
M. Marc Pena
M. Pierre Cazeneuve
M. Thomas Ménagé, rapporteur
M. Sébastien Chenu
Mme Prisca Thevenot
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
Article 2 bis (suite)
Amendements n^os 14, 15, 16
Article 2 ter
M. Alexandre Sabatou
M. Roland Lescure
M. Antoine Léaument
M. Thibault Bazin
Mme Sophie Taillé-Polian
Amendement n^o 31
Article 2 quater
Mme Ersilia Soudais
M. Alexis Corbière
M. Gaëtan Dussausaye
Amendement n^o 25
Article 2 quinquies
M. Romain Baubry
M. Antoine Léaument
Mme Sandrine Runel
M. Benjamin Lucas-Lundy
M. Fabien Di Filippo
Amendement n^o 18
Article 2 sexies
M. Kévin Mauvieux
Mme Mathilde Panot
Mme Clémentine Autain
Article 2 septies
M. Sébastien Chenu
Rappel au règlement
Mme Clémentine Autain
Article 2 septies (suite)
Mme Élisa Martin
Mme Sophie Taillé-Polian
Mme Aurore Bergé
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mercredi 30 octobre 2024

(27^e)

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Présidence de M. Roland Lescure
1. Questions au Gouvernement
Espèces menacées et biodiversité
M. Nicolas Bonnet
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
M. Nicolas Bonnet
PLFSS et politique de l’emploi
M. Nicolas Turquois
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
M. Nicolas Turquois
Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Nicolas Daragon, ministre délégué
Négociation de l’accord avec le Mercosur
M. Thierry Benoit
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
M. Thierry Benoit
Situation en Guyane
M. Davy Rimane
M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
M. Davy Rimane
Plan Marseille en grand
M. Olivier Fayssat
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Rénovation des logements dans le bassin minier
M. Bruno Clavet
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
M. Bruno Clavet
Mme Valérie Létard, ministre
Accord avec le Mercosur
Mme Françoise Buffet
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Situation au Proche-Orient
Mme Nathalie Oziol
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Relance des trains de nuit
Mme Marie-José Allemand
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mme Marie-José Allemand
M. François Durovray, ministre délégué
Discussions budgétaires
M. Nicolas Ray
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Xavier Breton
2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Deuxième partie (suite)
Après l’article 5 (suite)
Amendement n^o 566
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Amendements n^os 2089, 626, 985 et 2382
Sous-amendement n^o 2385

Article 6
M. Jérôme Guedj
M. Thibault Bazin
M. Hendrik Davi
M. Philippe Vigier
M. Laurent Panifous
M. Yannick Monnet
Mme Laure Lavalette
Mme Stéphanie Rist
M. Hadrien Clouet
M. Sacha Houlié
M. Yannick Neuder, rapporteur général
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 6
Amendements n^os 666, 761, 900, 902, 1286, 935, 936, 101, 1292, 644, 84, 109, 1373, 38, 630, 1288, 1490, 903, 976, 104, 677, 1248, 1364, 965, 1607, 938, 978, 77, 1340, 646, 164, 979, 981 et 1674, 1675
Suspension et reprise de la séance
Article 7
M. Thibault Bazin
M. Hendrik Davi
Mme Louise Morel
M. Gaëtan Dussausaye
Mme Danielle Brulebois
M. Hadrien Clouet
Amendements n^os 292, 303, 555 et 576
Après l’article 7
Amendements n^os 764, 276, 1363, 1558, 1672, 325, 326, 48, 652, 1384, 112, 113, 1862, 1861, 1860, 1859, 549 et 1738
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Roland Lescure
1. Questions au Gouvernement
Espèces menacées et biodiversité
M. Nicolas Bonnet
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
M. Nicolas Bonnet
PLFSS et politique de l’emploi
M. Nicolas Turquois
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
M. Nicolas Turquois
Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
M. Yannick Favennec-Bécot
M. Nicolas Daragon, ministre délégué
Négociation de l’accord avec le Mercosur
M. Thierry Benoit
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
M. Thierry Benoit
Situation en Guyane
M. Davy Rimane
M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
M. Davy Rimane
Plan Marseille en grand
M. Olivier Fayssat
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Rénovation des logements dans le bassin minier
M. Bruno Clavet
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
M. Bruno Clavet
Mme Valérie Létard, ministre
Accord avec le Mercosur
Mme Françoise Buffet
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Situation au Proche-Orient
Mme Nathalie Oziol
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Relance des trains de nuit
Mme Marie-José Allemand
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mme Marie-José Allemand
M. François Durovray, ministre délégué
Discussions budgétaires
M. Nicolas Ray
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Xavier Breton
2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Deuxième partie (suite)
Après l’article 5 (suite)
Amendement n^o 566
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Amendements n^os 2089, 626, 985 et 2382
Sous-amendement n^o 2385

Article 6
M. Jérôme Guedj
M. Thibault Bazin
M. Hendrik Davi
M. Philippe Vigier
M. Laurent Panifous
M. Yannick Monnet
Mme Laure Lavalette
Mme Stéphanie Rist
M. Hadrien Clouet
M. Sacha Houlié
M. Yannick Neuder, rapporteur général
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 6
Amendements n^os 666, 761, 900, 902, 1286, 935, 936, 101, 1292, 644, 84, 109, 1373, 38, 630, 1288, 1490, 903, 976, 104, 677, 1248, 1364, 965, 1607, 938, 978, 77, 1340, 646, 164, 979, 981 et 1674, 1675
Suspension et reprise de la séance
Article 7
M. Thibault Bazin
M. Hendrik Davi
Mme Louise Morel
M. Gaëtan Dussausaye
Mme Danielle Brulebois
M. Hadrien Clouet
Amendements n^os 292, 303, 555 et 576
Après l’article 7
Amendements n^os 764, 276, 1363, 1558, 1672, 325, 326, 48, 652, 1384, 112, 113, 1862, 1861, 1860, 1859, 549 et 1738
3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2024

(26^e)

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Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Deuxième partie (suite)
Article 4 (suite)
Amendement n^o 2356
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Amendements n^os 2360, 2361, 300, 344, 658, 904, 728, 888 et 1698
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 1418, 265, 501, 573, 871, 1887, 500, 1969, 2184, 486 et 1271
Après l’article 4
Amendements n^os 114, 482, 542, 572, 727, 823, 926, 1176, 1417, 2013, 2297 et 1183
Article 5
Mme Hélène Laporte
Mme Mathilde Hignet
M. Nicolas Turquois
M. Benoît Biteau
M. Thibault Bazin
Amendement n^o 586
Rappels au règlement
M. Jérôme Guedj
Mme Stéphanie Rist
M. Hadrien Clouet
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 5
Amendements n^os 353, 863, 1563, 535, 489, 1912, 177, 178, 490, 1658, 997 et 2328
Sous-amendement n^o 2366
Amendement n^o 1660
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 487, 565, 2342, 897, 354, 662, 943, 1272, 103, 102, 833, 916, 919, 1377, 2164 et 2195
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Deuxième partie (suite)
Article 4 (suite)
Amendement n^o 2356
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
Amendements n^os 2360, 2361, 300, 344, 658, 904, 728, 888 et 1698
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 1418, 265, 501, 573, 871, 1887, 500, 1969, 2184, 486 et 1271
Après l’article 4
Amendements n^os 114, 482, 542, 572, 727, 823, 926, 1176, 1417, 2013, 2297 et 1183
Article 5
Mme Hélène Laporte
Mme Mathilde Hignet
M. Nicolas Turquois
M. Benoît Biteau
M. Thibault Bazin
Amendement n^o 586
Rappels au règlement
M. Jérôme Guedj
Mme Stéphanie Rist
M. Hadrien Clouet
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 5
Amendements n^os 353, 863, 1563, 535, 489, 1912, 177, 178, 490, 1658, 997 et 2328
Sous-amendement n^o 2366
Amendement n^o 1660
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 487, 565, 2342, 897, 354, 662, 943, 1272, 103, 102, 833, 916, 919, 1377, 2164 et 2195
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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