M. Philippe Noguès

Non inscrit

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1 octobre 2015 au 20 juin 2017
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1 juillet 2015 au 30 septembre 2015
      - Du 28 juin 2012 au 30 septembre 2014
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 1 octobre 2014 au 30 juin 2015
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
      - Du 25 septembre 2012 au 22 novembre 2012
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 1 juillet 2014 au 6 janvier 2015
    - Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
      - Du 3 juillet 2013 au 11 décembre 2013
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juin 2014 au 6 janvier 2015
    - Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
      - Du 2 juillet 2013 au 11 décembre 2013
- Groupes d'études
  - Président
    - Responsabilité sociale des entreprises
      - Du 2 avril 2013 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - PME
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Politiques de la ruralité
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie chimique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Responsabilité sociale des entreprises
      - Du 2 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 1 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Coopération et aide au développement
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 1 février 2013 au 20 juin 2017
    - Protection des animaux
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Hongrie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Hongrie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
      - Du 28 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Philippe Noguès

Fonctions (archives)