M. Gérald Darmanin

Ensemble pour la République

Nord (10^e circonscription) | Mandat clos le 23 janvier 2025 (17^e législature)

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18 décembre 2012

Question écrite n° 13744 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 7 mai 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13737 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 5 novembre 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13736 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 5 novembre 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13677 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 12 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13659 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : normes

Réponse publiée le 16 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13657 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 12 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13654 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : aides

Réponse publiée le 4 juin 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13594 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 5 février 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13524 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : transports par eau

Titre : politique de la marine marchande

Réponse publiée le 16 juillet 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13498 de M. Gérald Darmanin

Rubrique : sports

Titre : équipements

Question close sans réponse le 2 février 2016

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Questions posées (archives)