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- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 (appelé par priorité)
- M. Gilles Lurton
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Éric Coquerel
- M. Thibault Bazin
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Francis Vercamer
- M. Marc Le Fur
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos14, 24, 97, 187 et 379
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 9 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 9 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos327 rectifié, 362 rectifié et 380
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projets fiscaux
- Mesures fiscales
- Couverture numérique et mobile du territoire
- Suites de l’attentat de Nice
- Plan Climat
- Mesures budgétaires
- Canal Seine-Nord Europe
- EPR de Flamanville
- Situation de l’usine Ford de Blanquefort
- Filière canne-sucre-énergie à La Réunion
- Plan migrants
- Fermeture de réacteurs nucléaires
- Plan autisme
- Politique migratoire
- Pénibilité au travail
- 2. Renforcement du dialogue social
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no31
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos35, 36
- Article 3
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- M. Gilles Lurton
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- M. Thierry Michels
- M. Sacha Houlié
- M. Adrien Taquet
- M. Boris Vallaud
- M. Sébastien Chenu
- M. Adrien Quatennens
- M. Gérard Menuel
- M. Alexis Corbière
- M. François Ruffin
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos147, 391, 407, 411, 464, 150, 202, 151, 297, 110, 295, 153, 307, 421, 465, 93, 108, 251 et 271
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Engagements du Gouvernement
- Situation de l’entreprise GM&S
- Interruption volontaire de grossesse
- Hommage à Simone Veil
- Hausse de la CSG
- Risque terroriste
- Situation de l’entreprise GM&S
- Feuille de route du ministère du travail
- Région des Hauts-de-France
- Assises des outre-mer
- Politique éducative en milieu rural
- Plan transports du quotidien
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Rentrée scolaire
- Sommet du G5 Sahel
- 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (10e circonscription)
| Mandat clos le 23 janvier 2025 (17e législature)