Bilan de l'activité de la Commission pour la XIVe législature
Communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Présences en réunion

Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Présences en réunion

Audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales (n° 4096) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
- Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
Présences en réunion

Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)
Présences en réunion

I. Examen du rapport d'information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
II. Examen du rapport d'information de MM. Jacques Cresta et André Schneider sur la sécurité énergétique
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.

Information relative à la Commission
Présences en réunion

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC
Présences en réunion

I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
III. Nomination de rapporteurs d'information