Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (n° 2297) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (n° 2224) (M. Michel Françaix, rapporteur)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie)
Vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
• Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire et de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
- Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis)
Information relative à la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de MM. Antoine Boulay, directeur des relations institutionnelles et médias de Bpifrance, Stéphane Biardeau, directeur adjoint de l'offre produits, et Jean-Baptiste Marin-Lamellet, responsable des relations institutionnelles.
Présence en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Information relative à la commission
Présences en réunion

Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 10, 40 A à 43 et 44 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Pierre Léautey, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Fuchs, dont la reconduction dans ses fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par M. le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Camou, président de la Fédération française de rugby
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne (n° 1730) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion