Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Xavier Bertrand permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires (n° 1491) (M. Xavier Bertrand, rapporteur)
Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n° 711) (Mme Catherine Quéré, rapporteure)
Informations relatives à la commission

Projet de loi de finances pour 2014 :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)

Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (seconde partie) :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport, jeunesse et vie associative (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros

Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), sur les relations entre le mouvement sportif et l'État

Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, sur la rentrée scolaire

Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs (M. Michel Ménard, rapporteur)
Information relative à la commission
Présences en réunion

Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'application du « fair-play » financier au modèle économique des clubs de football professionnel français (M. Thierry Braillard, rapporteur, Mme Marie-George Buffet, M. Pascal Deguilhem et M. Guénhaël Huet, corapporteurs)
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)