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- 1. Décès de M. Jacques Barrot
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Surveillance des filières djihadistes
- 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Économie sociale et solidaire
- 5. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Solidarité avec le peuple philippin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transparence de la vie publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 883) (nouvelle lecture)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proposition de résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics (n° 668)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Contrat de génération (n° 570) (vote solennel)
- 3. Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (n° 627)
- 4. Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)