-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Conférence nationale des territoires
- Conférence nationale des territoires
- Démission du chef d’état-major des armées
- États généraux de l’alimentation
- Procès de l’amiante
- Système Admission Post Bac
- Démission du chef d’état-major des armées
- Système Admission Post Bac
- Territoires ruraux
- Grippe aviaire
- Canal Seine-Nord
- États généraux de l’alimentation
- Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Encadrement des médicaments codéinés
- Comptes publics
- 2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
- Article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Après l’article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Rappel au règlement
- Présentation
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Boris Vallaud
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Engagements du Gouvernement
- Situation de l’entreprise GM&S
- Interruption volontaire de grossesse
- Hommage à Simone Veil
- Hausse de la CSG
- Risque terroriste
- Situation de l’entreprise GM&S
- Feuille de route du ministère du travail
- Région des Hauts-de-France
- Assises des outre-mer
- Politique éducative en milieu rural
- Plan transports du quotidien
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Rentrée scolaire
- Sommet du G5 Sahel
- 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)