Mme Sylviane Bulteau

Socialiste, écologiste et républicain
Vendée (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (049e)
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    • 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l’ordre du jour
    • 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
    • 5. Projet de loi de finances pour 2014
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (033e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
    • 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (259e)
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    • 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (188e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (154e)
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    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (112e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Contrat de génération (n° 570) (vote solennel)
    • 3. Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (n° 627)
    • 4. Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (108e)
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    • 1. Contrat de génération (suite) (n° 570)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (106e)
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    • 1. Contrat de génération (n° 570) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (072e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Nouvelle lecture) (n° 415)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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