M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 44012 de M. Pascal Popelin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 11 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43976 de M. Pascal Popelin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 août 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43613 de M. Pascal Popelin

Rubrique : moyens de paiement

Titre : billets de banque

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 novembre 2013

Question écrite n° 43196 de M. Pascal Popelin

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 11 février 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43081 de M. Pascal Popelin

Rubrique : sécurité routière

Titre : stationnement

Réponse publiée le 7 janvier 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42607 de M. Pascal Popelin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pollution et nuisances

Réponse publiée le 14 octobre 2014
19 novembre 2013

Question orale sans débat n° 388 de M. Pascal Popelin

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 20 novembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 41161 de M. Pascal Popelin

Rubrique : produits dangereux

Titre : pétards

Réponse publiée le 10 juin 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41079 de M. Pascal Popelin

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 17 décembre 2013
10 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1180 de M. Pascal Popelin

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Question posée en séance

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M. Pascal Popelin

Questions posées (archives)