-
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Égalité réelle outre-mer
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 4. Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
- 5. Démission d’un député
- 6. Égalité réelle outre-mer
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Indisponibilité du corps humain–Lutte contre le recours à une mère porteuse
- 2. Assassinat d’une députée britannique
- 3. Homologation d’une année scolaire passée à l’étranger
- 4. Remboursement des taxes d’aéroport
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Action extérieure des collectivités territoriales
- 2. Modernisation des règles applicables aux élections
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation des règles applicables aux élections
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement
- 2. Favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus
- 3. Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Saint-Barthélemy et Saint-Martin (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)