Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
• Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission 39
Amendements examinés par la commission 40
Présences en réunion 41

Projet de loi de finances pour 2012 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 27
Présences en réunion 90

Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 25
Présences en réunion 88

Projet de loi de finances pour 2011 :
• Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
2
14

Projet de loi de finances pour 2011 :
2
• Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
28
29

2
14
17
18

Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339).