• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75182 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les substances psychotropes

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2191 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question posée en séance
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 75119 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 75118 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 75117 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 6 décembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74884 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74883 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74882 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74223 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74186 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 4 avril 2006