M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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30 novembre 2004

Question écrite n° 52453 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52452 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52451 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 17 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52450 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52449 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 10 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52448 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 1er mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52447 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : SIVU, SIVOM et syndicats mixtes

Réponse publiée le 3 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52446 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 8 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52240 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : montagne

Réponse publiée le 31 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52239 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Réponse publiée le 18 janvier 2005

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