M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28409 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : jeunes

Titre : sports

Réponse publiée le 24 février 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28387 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 10 août 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28386 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question sans réponse
17 novembre 2003

Question écrite n° 28385 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question sans réponse
3 novembre 2003

Question écrite n° 27732 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité routière

Titre : circulation urbaine

Réponse publiée le 26 octobre 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27731 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Réponse publiée le 6 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27636 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 15 juin 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27635 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 2 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27634 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 décembre 2005
27 octobre 2003

Question écrite n° 27368 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organisation et fonctionnement

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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