M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 17992 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Togo

Réponse publiée le 9 mars 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17980 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 21 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17979 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : télécommunications

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17975 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : élections et référendums

Titre : bureaux de vote

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17871 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : Conseil

Réponse publiée le 16 juin 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17859 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Question sans réponse
12 mai 2003

Question écrite n° 17858 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : graffiti

Réponse publiée le 11 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17857 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17856 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 décembre 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17855 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 21 juillet 2003

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