• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16662 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16474 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16473 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16472 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16172 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15968 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15967 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15966 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15434 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurances

  Titre : fonds de pension

  Question sans réponse
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15416 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : emblèmes

  Réponse publiée le 6 juillet 2004