• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89523 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88997 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88773 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88645 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88644 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88567 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88317 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : foyers-logements

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85966 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85788 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de longue durée

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85679 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 mai 2006