M. François Brottes

Socialiste, républicain et citoyen

Isère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 août 2015 (14^e législature)

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4 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2864 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Question posée en séance
26 septembre 2006

Question écrite n° 105121 de M. François Brottes

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 26 décembre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101207 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 26 septembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100908 de M. François Brottes

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 21 novembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100907 de M. François Brottes

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 21 novembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100906 de M. François Brottes

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 19 septembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100905 de M. François Brottes

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Question sans réponse
25 juillet 2006

Question écrite n° 100784 de M. François Brottes

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : ZEP

Question sans réponse
18 juillet 2006

Question écrite n° 100096 de M. François Brottes

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 26 septembre 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100069 de M. François Brottes

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse

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M. François Brottes

Questions posées (archives)