M. Alain Cacheux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 11038 de M. Alain Cacheux

Rubrique : mort

Titre : cimetières

Réponse publiée le 4 mai 1998
22 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 332 de M. Alain Cacheux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAP

Question posée en séance
22 décembre 1997

Question écrite n° 8119 de M. Alain Cacheux

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels

Réponse publiée le 11 mai 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6791 de M. Alain Cacheux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : primes

Réponse publiée le 2 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6790 de M. Alain Cacheux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : indemnités

Réponse publiée le 23 mars 1998

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