M. François Calvet

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Orientales (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79329 de M. François Calvet

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 12 décembre 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79328 de M. François Calvet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79327 de M. François Calvet

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Question close sans réponse le 4 avril 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79326 de M. François Calvet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79325 de M. François Calvet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Question close sans réponse le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79324 de M. François Calvet

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Question close sans réponse le 13 juin 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79243 de M. François Calvet

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79242 de M. François Calvet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Réponse publiée le 31 octobre 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79241 de M. François Calvet

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs indépendants

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79166 de M. François Calvet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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M. François Calvet

Questions posées (archives)