• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77785 de M. François Calvet

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêt à taux zéro

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77562 de M. François Calvet

  Rubrique : État

  Titre : Constitution

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76194 de M. François Calvet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75827 de M. François Calvet

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats d'agriculture durable

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74720 de M. François Calvet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74676 de M. François Calvet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74540 de M. François Calvet

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74076 de M. François Calvet

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73743 de M. François Calvet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73688 de M. François Calvet

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions civiles

  Réponse publiée le 20 décembre 2005