• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21577 de M. François Calvet

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21527 de M. François Calvet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de maladie

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18844 de M. François Calvet

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 26 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 362 de M. François Calvet

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 20 et RN 116

  Réponse publiée le 28 mai 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18049 de M. François Calvet

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17582 de M. François Calvet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17581 de M. François Calvet

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17580 de M. François Calvet

  Rubrique : communes

  Titre : budget

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15398 de M. François Calvet

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14718 de M. François Calvet

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 7 septembre 2004