-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Plan polyhandicap
- Accès aux soins dans le Cher
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Centre hospitalier de Bastia
- Clinique de Gascogne
- Vie professionnelle des diabétiques
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Rétrocession fiscale pour les collectivités locales frontalières
- Crise énergétique pour les entreprises
- Relocalisations et rémunérations des dirigeants d’Alstom
- Concessions hydroélectriques
- Communication sur les coupures d’électricité
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Salinité des sols en Camargue gardoise
- Logements et dispositif zéro artificialisation nette
- Référendum sur les réserves d’irrigation dans les Deux-Sèvres
- Décharge illégale d’Annay-sous-Lens
- Taux d’usure et acquisition de logement
- Transports en commun franciliens
- Infrastructures de mobilité en Haute-Loire
- Maintien des petites lignes ferroviaires
- Lignes de TGV Le Havre-Marseille et Paris-Le Havre
- Subventions de l’Anru à la commune de Farébersviller.
- Abandon de la ruralité
- Centre pénitentiaire de Château-Thierry
- Agressions pédophiles dans l’Église
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Casernes du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
- Élevage et prédateurs
- Indemnisation pour événements climatiques exceptionnels
- Commissariat de la circonscription de police de Six-Fours-les-Plages, Sanary-sur-Mer et Bandol
- Insécurité dans le quartier de la Gabelle à Fréjus
- Maisons fissurées et état de catastrophe naturelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Bouclier tarifaire pour les boulangers
- Fourniture d’électricité
- Grève des salariés de GRDF
- Bouclier tarifaire pour les boulangers
- Situation en Arménie
- Insécurité à Mayotte
- Coupures d’électricité
- Difficultés des artisans boulangers à la suite de l’augmentation du prix de l’électricité
- Pédopsychiatrie
- Exportations russes
- Prix de l’énergie
- Éventuelles coupures d’électricité
- Coût de la vie outre-mer
- Journée internationale du bénévolat et des volontaires
- Déploiement des éoliennes terrestres
- Politique d’hébergement d’urgence
- Difficultés des commerçants et artisans à la suite de l’augmentation du prix de l’électricité
- Protection des femmes en situation de handicap
- Situation des mineurs non accompagnés
- Mesures de prévention contre le covid-19
- Non-lieu requis dans l’affaire du chlordécone
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Politique énergétique de la France
- Mesures à l’encontre de la Russie
- Visite d’État du Président de la République aux États-Unis
- Éventuelles coupures d’électricité
- Programme Petites Villes de demain
- Éventuelles coupures d’électricité dans les établissements scolaires
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l’immigration
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Ludovic Mendes (RE)
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme du lycée professionnel
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Article de Disclose
- Rapport de la Miviludes
- Article de Disclose
- Situation des AESH
- Violences contre les femmes
- Rapport de la Miviludes
- Planification écologique
- Relations bilatérales entre la France et le Brésil
- Article de Disclose
- Hausse des prix de l’automobile
- Fonds dédié aux pertes et dommages
- Titre de travail « métiers en tension »
- Harcèlement scolaire
- Surpopulation carcérale
- COP27
- Transports en commun
- Attaques contre des œuvres d’art
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Offre publique d’achat de l’État sur le groupe EDF
- Situation du bénévolat
- Secteur de la petite enfance
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Médecine d’urgence
- Précarité étudiante
- Prix de l’électricité dans le secteur agricole
- Encadrement militaire par décision de justice
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Accès à un médecin traitant dans les déserts médicaux
- Accès aux services publics en Seine-Saint-Denis
- Oubliés du Ségur de la santé
- Établissements publics d’accueil des personnes en perte d’autonomie dans les Bouches-du-Rhône
- Désertification médicale
- Financement de la psychiatrie privée
- Désertification médicale
- Revalorisation salariale dans le secteur médico-social
- Projets de santé dans les territoires
- Hôpital de Bar-le-Duc
- Situation des urgentistes de l’hôpital d’Oloron-Sainte-Marie
- Avenir de l’hôpital public et des secteurs grand âge-autonomie et médico-social
- Transports ferroviaires
- Liaison est-ouest dans le Vaucluse
- Opération « stop camion » et qualité de l’air
- Fermetures d’écoles
- RN88 et bretelle de Lescure
- Aménagement de la RN57 dans le secteur de Besançon
- Places d’hébergement d’urgence dans le Val-de-Marne
- Difficultés administratives liées aux demandes de permis de construire
- Nécessaire adaptation de la loi ELAN au cirque de Mafate
- Fermeture de l’usine Maxam Tan
- Tissu industriel français
- Pouvoir d’achat
- Prix des matières premières
- Coupures d’accès à internet dans le Val-d’Oise
- Effectifs de personnel au commissariat de Saint-Quentin
- Brigade anticriminalité dans le Nord
- Tribunal judiciaire de Caen
- Acquisition d’un terrain militaire par la communauté d’agglomération du Pays ajaccien
- Repos hebdomadaire pendant les vendanges et les moissons
- Déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés
- Scolarisation d’enfants en situation de handicap en Belgique
- Difficultés au sein des établissements pour personnes en situation de handicap
- Candidats de l’enseignement admis sur liste complémentaire
- École inclusive
- Taxe d’habitation des associations
- Grippe aviaire dans les élevages avicoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Prévention de la diffusion en ligne de contenus à caractère terroriste
- 3. Gouvernance de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Mme Anne Genetet, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- One Ocean Summit
- Situation dans les EHPAD
- Interview du ministre de l’intérieur
- Situation sanitaire
- Situation dans les EHPAD à but lucratif
- Situation dans les EHPAD
- Réforme de la fiscalité locale
- Moyens alloués à la politique d’éducation prioritaire
- Exécution des peines de prison
- Prime d’exercice en soins critiques
- Attractivité industrielle de la France
- Enseignement des mathématiques au lycée
- Hausse du prix des carburants
- Service national universel
- Politique du logement
- Répartition des richesses
- Politique en matière d’apprentissage
- Enseignement des mathématiques au lycée
- Déficit commercial de la France
- Situation des hôpitaux
- Comité interministériel du handicap
- Territoires ruraux
- Implantation des éoliennes
- Réforme de l’espace Schengen
- Surconsommation de protoxyde d’azote
- Cyclone Batsirai à La Réunion
- 2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- 3. Réforme de l’adoption
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre l’exclusion financière et plafonnement des frais bancaires
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Article 3
- M. François-Michel Lambert
- Amendements nos 9, 12
- Après l’article 3
- Amendement no 17
- Discussion des articles (suite)
- 2. Accorder l’asile politique à Julian Assange et faciliter l’accès au statut de réfugié pour les lanceurs d’alerte étrangers
- 3. Reconnaissance du vote blanc
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Parité dans le bloc communal
- 2. Vote par correspondance
- 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Meilleure lisibilité du droit
- 2. Actionnariat salarié et transmission d’entreprise
- 3. Représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale
- 4. Création du conseiller territorial
- 5. Développement de la participation citoyenne
- 6. Parité dans le bloc communal
- Présentation
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Présentation
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique en faveur des personnes âgées dépendantes
- Prix des carburants
- Situation dans les EHPAD
- Situation dans les EHPAD
- Neutralité religieuse dans le sport
- Crise de l’élevage porcin en Bretagne
- Profits des entreprises du CAC40
- Pouvoir d’achat
- Menaces à l’encontre d’Ophélie Meunier et d’Amine Elbahi
- Situation au Mali
- Conflit militaire russo-ukrainien
- Situation au Mali
- Politique française au Sahel
- Politique de la ville
- Suicides de policiers
- Situation au Mali
- Bilan du plan de relance
- Annulation de l’élection de Mme Lamia El Aaraje
- Lutte contre le mal-logement et la pauvreté
- Bilan du réseau France Services
- Gestion des flux migratoires
- Mal-logement
- Agenda rural européen
- Irresponsabilité pénale et prise en charge des malades psychiatriques
- Soutien aux communes de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Pollution marine par les plastiques
- 2. Influence de la diplomatie française
- M. M’jid El Guerrab (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Sébastien Nadot (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Rodrigue Kokouendo (LaREM)
- M. Michel Herbillon (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. M’jid El Guerrab (Agir ens)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pieyre-Alexandre Anglade (LaREM)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Fiona Lazaar (LaREM)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre Cordier (LR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Bruno Bilde
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- 3. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance